Données que nous pouvons collecter
Nous traitons uniquement les informations nécessaires pour gérer les comptes, les chœurs, les supports, les présences et la facturation.
Selon votre utilisation de Mezzoforte et les données que vous choisissez de saisir, nous pouvons traiter des informations de compte, des données sur les chœurs, les membres et les fichiers liés à l’activité chorale.
Nous pouvons également enregistrer des données techniques et d’usage pour faire fonctionner la plateforme, détecter les dysfonctionnements et maintenir la sécurité.
- Données de compte telles que nom, courriel, langue préférée et identifiants d’accès.
- Données de chœurs ou d’organisations telles que nom, rôles, autorisations et paramètres opérationnels.
- Données sur les membres et les présences : adhésions, participation, absences et événements.
- Fichiers téléchargés tels que partitions, audios, documents, images ou autres supports.
- Données techniques comme adresse IP, navigateur, appareil, journaux d’accès et événements liés à la sécurité.
- Données de facturation traitées par des prestataires de paiement tiers ou des systèmes liés à l’encaissement.
Finalités du traitement
Nous utilisons les données pour fournir le service, apporter une assistance, sécuriser la plateforme et améliorer l’expérience.
Nous traitons les données pour faire fonctionner la plateforme, administrer les comptes et maintenir les fonctionnalités qui rendent possible le travail choral.
- Fourniture du service et fonctionnement général de la plateforme.
- Gestion des comptes, des rôles et de l’accès aux chœurs ou espaces de travail.
- Assistance, diagnostic technique et réponse aux demandes d’aide.
- Facturation, renouvellements et gestion commerciale du service.
- Sécurité, prévention des abus, audit et détection des fraudes.
- Amélioration du produit, analyse d’usage et correction des anomalies.
Base légale et consentement
La base du traitement peut varier selon le pays : contrat, consentement, intérêt légitime ou obligation légale.
Selon la réglementation applicable, le traitement peut s’appuyer sur différentes bases juridiques autorisées par le droit local.
Lorsqu’une loi exige un consentement exprès pour une activité précise, Mezzoforte le demandera clairement. Certains pays peuvent prévoir des droits ou obligations supplémentaires selon leur propre réglementation.
Conservation des données
Nous conservons les informations tant que le compte reste actif ou qu’un motif légitime justifie de les garder.
Nous conservons les données tant que le compte est actif ou qu’elles sont nécessaires à la prestation du service.
Nous pouvons aussi conserver certaines informations pour des raisons de sécurité, de prévention de la fraude, d’assistance, de facturation, de traçabilité ou de conformité légale. Lorsque la conservation n’est plus nécessaire, nous pouvons les supprimer ou les anonymiser.
Communication à des tiers
Nous travaillons avec des prestataires techniques indispensables au fonctionnement du service. Nous ne vendons jamais de données personnelles.
Nous pouvons partager des informations limitées avec des prestataires qui contribuent au fonctionnement de Mezzoforte, toujours selon les principes de nécessité et de confidentialité.
- Services d’hébergement, d’infrastructure, de stockage et de diffusion de contenu.
- Passerelles de paiement et services financiers nécessaires au traitement des transactions.
- Outils d’assistance, de supervision, de diagnostic, de messagerie et de sécurité opérationnelle.
- Conseils ou autorités lorsqu’une obligation légale s’applique ou qu’il existe une nécessité raisonnable pour exercer ou défendre des droits.
Transferts internationaux
Nous pouvons faire appel à une infrastructure ou à des prestataires situés dans différents pays.
Mezzoforte peut traiter ou stocker des données en dehors du pays de résidence de l’utilisateur lorsque cela est nécessaire pour fournir le service.
Le cas échéant, nous nous efforçons d’associer ces transferts à des mesures de protection raisonnables et au niveau d’encadrement exigé par la réglementation applicable.
Droits de l’utilisateur
Vous pouvez exercer des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition ou de limitation lorsque la loi le permet.
Selon la législation applicable, vous pouvez exercer différents droits relatifs à vos données personnelles et à leur traitement.
- Accès aux informations que nous traitons à votre sujet.
- Rectification ou mise à jour de données inexactes ou incomplètes.
- Effacement lorsque cela convient et qu’aucune base légitime de conservation ne subsiste.
- Opposition ou limitation du traitement lorsque la loi le prévoit.
- Portabilité lorsque la loi l’exige et que c’est techniquement possible.
Sécurité
Nous appliquons des mesures de protection raisonnables, bien qu’aucun système ne soit infaillible à 100 %.
Nous déployons des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour réduire les risques d’accès non autorisé, de perte, d’altération ou de divulgation indue.
Néanmoins, aucun système ne peut garantir une sécurité absolue. C’est pourquoi nous renforçons en continu la protection du service et invitons les utilisateurs et utilisatrices à veiller également sur leurs identifiants et leurs appareils.
Mineurs
L’usage par les mineurs doit être autorisé ou encadré par des adultes responsables, chefs de chœur ou institutions.
Lorsque des mineurs utilisent Mezzoforte, l’accès doit être autorisé, supervisé ou géré par des adultes responsables, chefs de chœur ou institutions habilitées à administrer cet accès.
Si des données relatives à des mineurs sont saisies, la personne qui administre le chœur ou l’organisation doit s’assurer de disposer de la base légale et des autorisations requises par la réglementation locale.
Modifications de la présente politique
Nous pouvons mettre la politique à jour ; nous publierons toujours la version en vigueur.
Nous pouvons actualiser cette politique de confidentialité pour refléter des évolutions du service, de l’infrastructure, des prestataires ou des exigences légales applicables.
La version en vigueur sera celle publiée sur Mezzoforte avec sa date de dernière mise à jour visible.